Marque renouvelée - Marque en vigueur

"INSTITUT MAURICE MESSEGUE"
Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94532120
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
29/07/2024

Présentation de la marque "INSTITUT MAURICE MESSEGUE"

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Maurice Messegue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « "INSTITUT MAURICE MESSEGUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoires Maurice Messegue domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 145 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque "INSTITUT MAURICE MESSEGUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "INSTITUT MAURICE MESSEGUE" arrivera à expiration en date du 29 juillet 2024.

Laboratoires Maurice Messegue a également déposé les autres marques suivantes : MAURICE MESSEGUE , POLICHEM , RUDI KARCHER , BI-PHASE BLEUTEE , FLEURS RELAXANTES , BIOCELULIS DE MESSEGUE , LA PHARMACIE DU BON DIEU , MULTIVIT COMPLEXE , "LABORATOIRES MAURICE MESSEGUE" , ACTIDRAINE


Laboratoires Maurice Messegue, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE DE BERDOULET - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 395145782


Cabinet Morelle & Bardou, Mme Dat Cécile - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Renouvellement avec limitation le 25 juin 2004 n°2267733 - Publication au BOPI 2004-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 24 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°182400 - Publication au BOPI 1995-02-24

Inscription le 15 décembre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°247037 - Publication au BOPI 1997-12-15

Inscription le 6 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°398937 - Publication au BOPI 2004-09-06

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563122 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17

Inscription le 27 juin 2017 - Changement d'adresse n°702785 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices et tous autres produits concernant l'hygiène et la toilette. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances et préparations diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tisanes. Papier, carton et produits en carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, plantes sélectionnées. Cures thermales, cures thérapeutiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.